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Présentation du site
Ce site est édité et vous est proposé par l'association de l'Orchestre Régional de Jazz d'Alsace (ORJA), 21 A rue Jacob - 67200 Strasbourg.
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Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur Bernard Struber Jazztett et des liens vers différents sites internet. Le site est la propriété de l'ORJA.
Son Directeur de publication est Bernard Struber.
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Respect des droits de propriété et marques
L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de l'ORJA. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de l'ORJA ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de l'ORJA ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. L'ORJA se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
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Respect des images
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de l'ORJA et/ou sont utilisées par L'ORJA avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de L'ORJA. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.
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Mise en garde générale
L'ORJA ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que l'ORJA s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, l'ORJA ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
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Exclusion de responsabilité et indemnisation
L'ORJA ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez l'ORJA et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d'utilisation ou en relation avec votre usage du site.
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Informations personnelles
Par information personnelle, on entend "les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent" (Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Il s'agit par exemple :
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- d'un numéro de téléphone,
- d'une adresse électronique.
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Cela signifie que la configuration du site est liée à votre ordinateur et que donc toutes les personnes utilisant votre ordinateur ont un site configuré de façon identique.
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Modification des conditions
L'ORJA se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Dernière modification le 22 novembre 2005.
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Si vous souhaitez vérifier, corriger ou mettre à jour une Information nominative que vous nous auriez communiquée, écrivez-nous. L'ORJA fera tout son possible pour répondre à vos attentes.
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